La réponse est dans la façon dont vous aurez anticipé cette situation, vis-à-vis de vos salariés, et vis-à-vis de vos clients.

Vis-à-vis de vos salariés :

L’insertion d’une clause de non concurrence dans leur contrat de travail leur interdisant, pendant un laps de temps déterminé, et moyennant une contrepartie financière suffisante, de travailler directement ou indirectement pour les clients de votre entreprise, vous permettra de limiter le risque, à défaut de l’écarter totalement.

Si le salarié ne respecte pas la clause de non concurrence qui lui est opposable, vous pourrez par la voie judiciaire demander à ce que l’activité concurrentielle cesse, éventuellement sous astreinte, et obtenir des dédommagements à la hauteur du préjudice subi par l’entreprise

La condition préalable est bien entendu que la clause de non concurrence soit rédigée avec précision et soit juridiquement efficiente dans la durée. L’intervention d’un professionnel du droit en la matière est indispensable.

Vis-à-vis de vos clients :

La première protection à mettre en œuvre est d’insérer dans vos contrats et/ou vos conditions générales de vente une clause de non-sollicitation du personnel qui sera intervenu dans l’entreprise.

Là encore, l’anticipation est reine et le recours à un professionnel en droit des affaires fortement conseillé.

Il faut encore préciser qu’avant d’embaucher un salarié, le nouvel employeur doit s’assurer que la personne qu’il s’apprête à recruter n’est pas liée par une clause de non-concurrence avec un précédent employeur.

De même, en cas d’utilisation de manœuvres déloyales par ce client pour débaucher votre personnel, vous pourrez en théorie le rechercher en responsabilité et tenter d’obtenir un dédommagement si les trois conditions suivantes sont réunies : une faute, un préjudice et un lien de causalité. Dans la pratique, rapporter la preuve de ces trois éléments ne sera pas aisé.

Dans tous les cas, il vaut donc mieux anticiper la difficulté et prendre quelques précautions.

N’hésitez pas à revenir vers nous pour vous aider à mettre en œuvre les outils indispensables à la protection des intérêts de votre entreprise.